La réglementation RT 2012 en faveur de l’environnement
Dans une perspective de développement durable, la nouvelle règlementation thermique 2012 fixe une consommation conventionnelle moyenne d’énergie primaire de référence annuelle, conformément à la loi Grenelle II.
Elle répond au besoin de confort tout en limitant la consommation maximale d’énergie primaire, pour le chauffage, la ventilation, la production d’eau chaude sanitaire, l’éclairage des locaux.
prise en compte, en amont du projet, des dimensions architecturales (forme, compacité, orientation et organisation des ouvertures du bâtiment), bioclimatiques (intégration des apports solaires et préservation du confort d’été), techniques et économiques.
isolation des toitures, parois et limitation des déperditions thermiques.
choix de matériaux et d’équipements performants.
réduction des consommations énergétiques par rapport aux précédentes réglementations thermiques.
RE2020
L’objectif de la Réglementation Environnementale 2020* est de poursuivre l’amélioration de la performance énergétique et du confort des constructions, tout en diminuant leur impact carbone. Elle s’articule autour de trois principaux axes :
Poursuivre la baisse des consommations globales des bâtiments neufs et améliorer leur performance énergétique.
Diminuer l’impact sur le climat des bâtiments neufs en prenant en compte l’ensemble des émissions du bâtiment sur son cycle de vie, de la phase de construction à la fin de vie.
Permettre aux occupants de vivre dans un lieu de vie et de travail adapté aux conditions climatiques futures en poursuivant l’objectif de confort en été.
*La RE 2020 concerne tous les logements dont le permis de construire a été déposé à partir du 1er janvier 2022.
TVA Réduite
L’aide à l'accession à la propriété en zone ANRU : TVA à taux réduit.
La vente de logements neufs destinés à la résidence principale et situés dans certains quartiers (quartiers ayant faits l’objet d’une convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine – ANRU) et dans un périmètre de 300 mètres autour de ces quartiers, peut bénéficier, sous certaines conditions, d’un taux de TVA réduit à 5,5 % à compter du 1er janvier 2014 (contre 20% normalement).
Pour les opérations situées dans un périmètre de 301 à 500 mètres autour d'un quartier ANRU, le taux de TVA applicable est de 20% à compter du 1er janvier 2014. Par mesure dérogatoire les logements situés dans des opérations dont la demande de permis de construire a été déposée au plus tard le 31/12/2013 pourront continuer de bénéficier du taux réduit de TVA à 7%.
BBC
LE LABEL BBC (Bâtiment Basse Consommation)
Dans une perspective de développement durable, le label BBC-effinergie® (Bâtiment Basse Consommation) fixe une consommation moyenne conventionnelle d’énergie primaire de référence annuelle, conformément à l’arrêté ministériel du 3 mai 2007. Il est mis en place pour répondre au besoin de confort tout en limitant en Île-de-France, la consommation maximale d’énergie à 65 kWh/m2 shon/an, pour le chauffage, la ventilation, la production d'eau chaude sanitaire, l'éclairage des locaux.
Prise en compte, dès l’amont du projet, des dimensions architecturales (forme, compacité, orientation et organisation des ouvertures du bâtiment), bioclimatiques (intégration des apports solaires et préservation du confort d’été, exploitation des énergies renouvelables), techniques et économiques.
Isolation renforcée des toitures, parois et limitation des déperditions thermiques.
Choix de matériaux et d’équipements répondant aux exigences du label.
Réduction sensible des consommations énergétiques par rapport à un bâtiment traditionnel.
BRS
Le BRS, Bail Réel Solidaire*, est un moyen de devenir propriétaire de votre appartement et ce, à un prix nettement plus abordable. Concrètement, vous êtes propriétaire de l’appartement mais le terrain reste la propriété de l'Organisme Foncier Solidaire. Vous pouvez ainsi profiter d’un prix allant jusqu’à 40%* moins cher qu’un achat classique dans le neuf. N’hésitez pas à contacter nos conseillers afin de déterminer si vous êtes éligibles.
*Voir détails et conditions sur l’espace de vente.
NF HABITAT*
Nous avons choisi de vous offrir un logement certifié NF Habitat sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien et vous apportera qualité de vie, maîtrise des consommations, sécurité et confort.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception et de la construction de votre logement ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La certification NF Habitat est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
NF HABITAT HQETM*
Nous avons choisi de vous offrir un logement dont la certification NF Habitat HQETM* est en cours sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien dans le respect de l’environnement.
Qualité de vie Des lieux de vie surs, qui favorisent la santé, des espaces agréables à vivre,
pratiques et confortables, des services qui facilitent le bien-vivre ensemble.
Respect de l’environnement Une utilisation raisonnée des énergies et des ressources naturelles, une limitation
des pollutions et la lutte contre le changement climatique, une prise en compte de
la nature et de la biodiversité.
Performance économique Une optimisation des charges et des coûts.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception, de la construction et de la performance de votre logement, ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La résidence est en cours de certification NF Habitat HQETM. Cette certification est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
PRIMO BOOST
Profitez de PRIMO BOOST, l’offre la plus sûre pour accéder à la propriété en toute simplicité :
Seulement 500 € à la réservation
Profitez du nouveau prêt à taux 0 % boosté*
Jusqu'à 70 000€ de prêt à taux réduit grâce à nos partenaires*
Des mensualités allégées proches d’un loyer
Un accompagnement sur-mesure de A à Z
*Voir conditions en bas de page
PRIMO BOOST
Profitez de PRIMO BOOST, l’offre la plus sûre pour accéder à la propriété en toute simplicité :
Seulement 500 € à la réservation
Profitez du nouveau prêt à taux 0 % boosté*
Jusqu'à 70 000€ de prêt à taux réduit grâce à nos partenaires*
Des mensualités allégées proches d’un loyer
Un accompagnement sur-mesure de A à Z
*Voir conditions en bas de page
PTZ
Le PTZ (Prêt à Taux Zéro) est un prêt complémentaire facilitant l’acquisition par un primo-accédant d’un logement neuf situé dans un immeuble collectif. Les intérêts sont pris en charge par l’État, sans frais de dossier.
Les avantages du PTZ 2024 :
Le financement jusqu’à 50 % de l’achat d’un logement neuf (selon la zone géographique, les revenus de l’emprunteur et la composition du foyer)
Une durée de remboursement variable (de 10 à 15 ans) comprenant une période de différé de remboursement (0, 2, 8 ou 10 ans selon les revenus)
Un allongement de prêt, sur 20 ans au moins, afin de réduire le montant des mensualités des prêts
Conditions et éligibilité :
Ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années précédant la demande de prêt
Occuper le logement à titre de résidence principale pendant au moins 6 ans
Respecter des plafonds de ressources (le montant varie en fonction du nombre de personnes logées et de la zone géographique du logement)
LLI
L’investissement en Logement Locatif Intermédiaire* aux particuliers (LLI), longtemps réservé aux investisseurs institutionnels, est aujourd’hui ouvert à tous. Il permet de se constituer un patrimoine immobilier performant tout en profitant d’avantages uniques :
Un prix d’achat inférieur au prix du marché avec la TVA réduite à 10%.
Une fiscalité attractive : La taxe foncière est remboursée sous forme de crédit d’impôt pour une durée pouvant aller jusqu’à 20 ans.
Des loyers sécurisés : Les loyers financent une part importante du coût du logement.
Un cadre juridique optimal.
Une épargne à dimension sociétale.
*Soumis à conditions, voir détails auprès du conseiller commercial
La réglementation RT 2012 en faveur de l’environnement
Dans une perspective de développement durable, la nouvelle règlementation thermique 2012 fixe une consommation conventionnelle moyenne d’énergie primaire de référence annuelle, conformément à la loi Grenelle II.
Elle répond au besoin de confort tout en limitant la consommation maximale d’énergie primaire, pour le chauffage, la ventilation, la production d’eau chaude sanitaire, l’éclairage des locaux.
prise en compte, en amont du projet, des dimensions architecturales (forme, compacité, orientation et organisation des ouvertures du bâtiment), bioclimatiques (intégration des apports solaires et préservation du confort d’été), techniques et économiques.
isolation des toitures, parois et limitation des déperditions thermiques.
choix de matériaux et d’équipements performants.
réduction des consommations énergétiques par rapport aux précédentes réglementations thermiques.
RE2020
L’objectif de la Réglementation Environnementale 2020* est de poursuivre l’amélioration de la performance énergétique et du confort des constructions, tout en diminuant leur impact carbone. Elle s’articule autour de trois principaux axes :
Poursuivre la baisse des consommations globales des bâtiments neufs et améliorer leur performance énergétique.
Diminuer l’impact sur le climat des bâtiments neufs en prenant en compte l’ensemble des émissions du bâtiment sur son cycle de vie, de la phase de construction à la fin de vie.
Permettre aux occupants de vivre dans un lieu de vie et de travail adapté aux conditions climatiques futures en poursuivant l’objectif de confort en été.
*La RE 2020 concerne tous les logements dont le permis de construire a été déposé à partir du 1er janvier 2022.
TVA Réduite
L’aide à l'accession à la propriété en zone ANRU : TVA à taux réduit.
La vente de logements neufs destinés à la résidence principale et situés dans certains quartiers (quartiers ayant faits l’objet d’une convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine – ANRU) et dans un périmètre de 300 mètres autour de ces quartiers, peut bénéficier, sous certaines conditions, d’un taux de TVA réduit à 5,5 % à compter du 1er janvier 2014 (contre 20% normalement).
Pour les opérations situées dans un périmètre de 301 à 500 mètres autour d'un quartier ANRU, le taux de TVA applicable est de 20% à compter du 1er janvier 2014. Par mesure dérogatoire les logements situés dans des opérations dont la demande de permis de construire a été déposée au plus tard le 31/12/2013 pourront continuer de bénéficier du taux réduit de TVA à 7%.
BBC
LE LABEL BBC (Bâtiment Basse Consommation)
Dans une perspective de développement durable, le label BBC-effinergie® (Bâtiment Basse Consommation) fixe une consommation moyenne conventionnelle d’énergie primaire de référence annuelle, conformément à l’arrêté ministériel du 3 mai 2007. Il est mis en place pour répondre au besoin de confort tout en limitant en Île-de-France, la consommation maximale d’énergie à 65 kWh/m2 shon/an, pour le chauffage, la ventilation, la production d'eau chaude sanitaire, l'éclairage des locaux.
Prise en compte, dès l’amont du projet, des dimensions architecturales (forme, compacité, orientation et organisation des ouvertures du bâtiment), bioclimatiques (intégration des apports solaires et préservation du confort d’été, exploitation des énergies renouvelables), techniques et économiques.
Isolation renforcée des toitures, parois et limitation des déperditions thermiques.
Choix de matériaux et d’équipements répondant aux exigences du label.
Réduction sensible des consommations énergétiques par rapport à un bâtiment traditionnel.
BRS
Le BRS, Bail Réel Solidaire*, est un moyen de devenir propriétaire de votre appartement et ce, à un prix nettement plus abordable. Concrètement, vous êtes propriétaire de l’appartement mais le terrain reste la propriété de l'Organisme Foncier Solidaire. Vous pouvez ainsi profiter d’un prix allant jusqu’à 40%* moins cher qu’un achat classique dans le neuf. N’hésitez pas à contacter nos conseillers afin de déterminer si vous êtes éligibles.
*Voir détails et conditions sur l’espace de vente.
NF HABITAT*
Nous avons choisi de vous offrir un logement certifié NF Habitat sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien et vous apportera qualité de vie, maîtrise des consommations, sécurité et confort.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception et de la construction de votre logement ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La certification NF Habitat est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
NF HABITAT HQETM*
Nous avons choisi de vous offrir un logement dont la certification NF Habitat HQETM* est en cours sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien dans le respect de l’environnement.
Qualité de vie Des lieux de vie surs, qui favorisent la santé, des espaces agréables à vivre,
pratiques et confortables, des services qui facilitent le bien-vivre ensemble.
Respect de l’environnement Une utilisation raisonnée des énergies et des ressources naturelles, une limitation
des pollutions et la lutte contre le changement climatique, une prise en compte de
la nature et de la biodiversité.
Performance économique Une optimisation des charges et des coûts.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception, de la construction et de la performance de votre logement, ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La résidence est en cours de certification NF Habitat HQETM. Cette certification est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
PRIMO BOOST
Profitez de PRIMO BOOST, l’offre la plus sûre pour accéder à la propriété en toute simplicité :
Seulement 500 € à la réservation
Profitez du nouveau prêt à taux 0 % boosté*
Jusqu'à 70 000€ de prêt à taux réduit grâce à nos partenaires*
Des mensualités allégées proches d’un loyer
Un accompagnement sur-mesure de A à Z
*Voir conditions en bas de page
PRIMO BOOST
Profitez de PRIMO BOOST, l’offre la plus sûre pour accéder à la propriété en toute simplicité :
Seulement 500 € à la réservation
Profitez du nouveau prêt à taux 0 % boosté*
Jusqu'à 70 000€ de prêt à taux réduit grâce à nos partenaires*
Des mensualités allégées proches d’un loyer
Un accompagnement sur-mesure de A à Z
*Voir conditions en bas de page
PTZ
Le PTZ (Prêt à Taux Zéro) est un prêt complémentaire facilitant l’acquisition par un primo-accédant d’un logement neuf situé dans un immeuble collectif. Les intérêts sont pris en charge par l’État, sans frais de dossier.
Les avantages du PTZ 2024 :
Le financement jusqu’à 50 % de l’achat d’un logement neuf (selon la zone géographique, les revenus de l’emprunteur et la composition du foyer)
Une durée de remboursement variable (de 10 à 15 ans) comprenant une période de différé de remboursement (0, 2, 8 ou 10 ans selon les revenus)
Un allongement de prêt, sur 20 ans au moins, afin de réduire le montant des mensualités des prêts
Conditions et éligibilité :
Ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années précédant la demande de prêt
Occuper le logement à titre de résidence principale pendant au moins 6 ans
Respecter des plafonds de ressources (le montant varie en fonction du nombre de personnes logées et de la zone géographique du logement)
LLI
L’investissement en Logement Locatif Intermédiaire* aux particuliers (LLI), longtemps réservé aux investisseurs institutionnels, est aujourd’hui ouvert à tous. Il permet de se constituer un patrimoine immobilier performant tout en profitant d’avantages uniques :
Un prix d’achat inférieur au prix du marché avec la TVA réduite à 10%.
Une fiscalité attractive : La taxe foncière est remboursée sous forme de crédit d’impôt pour une durée pouvant aller jusqu’à 20 ans.
Des loyers sécurisés : Les loyers financent une part importante du coût du logement.
Un cadre juridique optimal.
Une épargne à dimension sociétale.
*Soumis à conditions, voir détails auprès du conseiller commercial
La réglementation RT 2012 en faveur de l’environnement
Dans une perspective de développement durable, la nouvelle règlementation thermique 2012 fixe une consommation conventionnelle moyenne d’énergie primaire de référence annuelle, conformément à la loi Grenelle II.
Elle répond au besoin de confort tout en limitant la consommation maximale d’énergie primaire, pour le chauffage, la ventilation, la production d’eau chaude sanitaire, l’éclairage des locaux.
prise en compte, en amont du projet, des dimensions architecturales (forme, compacité, orientation et organisation des ouvertures du bâtiment), bioclimatiques (intégration des apports solaires et préservation du confort d’été), techniques et économiques.
isolation des toitures, parois et limitation des déperditions thermiques.
choix de matériaux et d’équipements performants.
réduction des consommations énergétiques par rapport aux précédentes réglementations thermiques.
RE2020
L’objectif de la Réglementation Environnementale 2020* est de poursuivre l’amélioration de la performance énergétique et du confort des constructions, tout en diminuant leur impact carbone. Elle s’articule autour de trois principaux axes :
Poursuivre la baisse des consommations globales des bâtiments neufs et améliorer leur performance énergétique.
Diminuer l’impact sur le climat des bâtiments neufs en prenant en compte l’ensemble des émissions du bâtiment sur son cycle de vie, de la phase de construction à la fin de vie.
Permettre aux occupants de vivre dans un lieu de vie et de travail adapté aux conditions climatiques futures en poursuivant l’objectif de confort en été.
*La RE 2020 concerne tous les logements dont le permis de construire a été déposé à partir du 1er janvier 2022.
TVA Réduite
L’aide à l'accession à la propriété en zone ANRU : TVA à taux réduit.
La vente de logements neufs destinés à la résidence principale et situés dans certains quartiers (quartiers ayant faits l’objet d’une convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine – ANRU) et dans un périmètre de 300 mètres autour de ces quartiers, peut bénéficier, sous certaines conditions, d’un taux de TVA réduit à 5,5 % à compter du 1er janvier 2014 (contre 20% normalement).
Pour les opérations situées dans un périmètre de 301 à 500 mètres autour d'un quartier ANRU, le taux de TVA applicable est de 20% à compter du 1er janvier 2014. Par mesure dérogatoire les logements situés dans des opérations dont la demande de permis de construire a été déposée au plus tard le 31/12/2013 pourront continuer de bénéficier du taux réduit de TVA à 7%.
BBC
LE LABEL BBC (Bâtiment Basse Consommation)
Dans une perspective de développement durable, le label BBC-effinergie® (Bâtiment Basse Consommation) fixe une consommation moyenne conventionnelle d’énergie primaire de référence annuelle, conformément à l’arrêté ministériel du 3 mai 2007. Il est mis en place pour répondre au besoin de confort tout en limitant en Île-de-France, la consommation maximale d’énergie à 65 kWh/m2 shon/an, pour le chauffage, la ventilation, la production d'eau chaude sanitaire, l'éclairage des locaux.
Prise en compte, dès l’amont du projet, des dimensions architecturales (forme, compacité, orientation et organisation des ouvertures du bâtiment), bioclimatiques (intégration des apports solaires et préservation du confort d’été, exploitation des énergies renouvelables), techniques et économiques.
Isolation renforcée des toitures, parois et limitation des déperditions thermiques.
Choix de matériaux et d’équipements répondant aux exigences du label.
Réduction sensible des consommations énergétiques par rapport à un bâtiment traditionnel.
BRS
Le BRS, Bail Réel Solidaire*, est un moyen de devenir propriétaire de votre appartement et ce, à un prix nettement plus abordable. Concrètement, vous êtes propriétaire de l’appartement mais le terrain reste la propriété de l'Organisme Foncier Solidaire. Vous pouvez ainsi profiter d’un prix allant jusqu’à 40%* moins cher qu’un achat classique dans le neuf. N’hésitez pas à contacter nos conseillers afin de déterminer si vous êtes éligibles.
*Voir détails et conditions sur l’espace de vente.
NF HABITAT*
Nous avons choisi de vous offrir un logement certifié NF Habitat sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien et vous apportera qualité de vie, maîtrise des consommations, sécurité et confort.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception et de la construction de votre logement ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La certification NF Habitat est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
NF HABITAT HQETM*
Nous avons choisi de vous offrir un logement dont la certification NF Habitat HQETM* est en cours sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien dans le respect de l’environnement.
Qualité de vie Des lieux de vie surs, qui favorisent la santé, des espaces agréables à vivre,
pratiques et confortables, des services qui facilitent le bien-vivre ensemble.
Respect de l’environnement Une utilisation raisonnée des énergies et des ressources naturelles, une limitation
des pollutions et la lutte contre le changement climatique, une prise en compte de
la nature et de la biodiversité.
Performance économique Une optimisation des charges et des coûts.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception, de la construction et de la performance de votre logement, ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La résidence est en cours de certification NF Habitat HQETM. Cette certification est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
PRIMO BOOST
Profitez de PRIMO BOOST, l’offre la plus sûre pour accéder à la propriété en toute simplicité :
Seulement 500 € à la réservation
Profitez du nouveau prêt à taux 0 % boosté*
Jusqu'à 70 000€ de prêt à taux réduit grâce à nos partenaires*
Des mensualités allégées proches d’un loyer
Un accompagnement sur-mesure de A à Z
*Voir conditions en bas de page
PRIMO BOOST
Profitez de PRIMO BOOST, l’offre la plus sûre pour accéder à la propriété en toute simplicité :
Seulement 500 € à la réservation
Profitez du nouveau prêt à taux 0 % boosté*
Jusqu'à 70 000€ de prêt à taux réduit grâce à nos partenaires*
Des mensualités allégées proches d’un loyer
Un accompagnement sur-mesure de A à Z
*Voir conditions en bas de page
PTZ
Le PTZ (Prêt à Taux Zéro) est un prêt complémentaire facilitant l’acquisition par un primo-accédant d’un logement neuf situé dans un immeuble collectif. Les intérêts sont pris en charge par l’État, sans frais de dossier.
Les avantages du PTZ 2024 :
Le financement jusqu’à 50 % de l’achat d’un logement neuf (selon la zone géographique, les revenus de l’emprunteur et la composition du foyer)
Une durée de remboursement variable (de 10 à 15 ans) comprenant une période de différé de remboursement (0, 2, 8 ou 10 ans selon les revenus)
Un allongement de prêt, sur 20 ans au moins, afin de réduire le montant des mensualités des prêts
Conditions et éligibilité :
Ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années précédant la demande de prêt
Occuper le logement à titre de résidence principale pendant au moins 6 ans
Respecter des plafonds de ressources (le montant varie en fonction du nombre de personnes logées et de la zone géographique du logement)
LLI
L’investissement en Logement Locatif Intermédiaire* aux particuliers (LLI), longtemps réservé aux investisseurs institutionnels, est aujourd’hui ouvert à tous. Il permet de se constituer un patrimoine immobilier performant tout en profitant d’avantages uniques :
Un prix d’achat inférieur au prix du marché avec la TVA réduite à 10%.
Une fiscalité attractive : La taxe foncière est remboursée sous forme de crédit d’impôt pour une durée pouvant aller jusqu’à 20 ans.
Des loyers sécurisés : Les loyers financent une part importante du coût du logement.
Un cadre juridique optimal.
Une épargne à dimension sociétale.
*Soumis à conditions, voir détails auprès du conseiller commercial
Les informations collectées sur ce site sont destinées à Franco Suisse. Elles font l’objet d’un traitement informatique ayant pour finalité le traitement de votre demande et notre gestion commerciale, en particulier : la réponse aux demandes d’information formulées sur le site, l’envoi d’informations commerciales lorsque vous avez donné votre accord ou lorsque la législation en vigueur l’autorise, l’établissement de statistiques générales sur la consultation du site afin d’améliorer les prestations que nous offrons sur ce site.
Les informations collectées sont susceptibles de faire l’objet d’un traitement par profilage en vue de vous recommander un bien immobilier vous correspondant au mieux ainsi qu’à vos critères de recherche . La politique de confidentialité des données personnelles vous est proposée par Franco Suisse dans le cadre de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (le « RGPD »)
Vos droits
Le Client : Prospect dispose dans les conditions définies par la Loi Informatique et Libertés et le RGPD, sauf exceptions : (i) du droit de retirer à tout moment son consentement aux parties du Traitement mis en œuvre par Franco Suisse fondées sur ledit consentement ; (ii) du droit d’obtenir de Franco Suisse la confirmation que des données à caractère personnel les concernant sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu’elles le sont, l’accès auxdites données à caractère personnel ainsi qu’à plusieurs informations
sur les traitements (finalités du traitement, catégories de données à caractère personnel concernées, destinataires ou catégories de
destinataires auxquels les données à caractère personnel ont été ou seront communiquées, la durée de conservation des données à caractère personnel envisagée ou, lorsque ce n’est pas possible, les critères utilisés pour déterminer cette durée, etc.) ; (iii) du droit d’obtenir de Franco Suisse, dans les meilleurs délais, la rectification des données à caractère personnel les concernant qui sont inexactes ;
(iv) du droit d’obtenir de Franco Suisse l’effacement, dans les meilleurs délais, de données à caractère personnel les concernant ; (v) du droit d’obtenir de Franco Suisse la limitation du traitement; (vi) du droit de recevoir les données à caractère personnel les concernant qu’ils ont fournies à Franco SUisse, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible, et du droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans que Franco Suisse y fasse obstacle ; (vii) du droit d’obtenir à tout moment de Franco Suisse, pour des raisons tenant à leur situation particulière, qu’il ne procède plus au traitement des données à caractère personnel les concernant ; (viii) du droit de s’opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel les concernant à des fins de prospection ; (ix) du droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques les concernant ou les affectant de manière significative de façon similaire. Le Client a également le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité française de protection des données, la CNIL (www.cnil.fr). Le Client peut définir, modifier et révoquer à tout moment des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Le Client a ainsi le droit de désigner un tiers auquel les données le concernant pourront être communiquées après son décès. Il s’engage alors à informer ce tiers de sa démarche.
RE2020
TVA Réduite 
BBC
BRS