Franco-Suisse utilise des cookies sur ce site. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de ces cookies. J'acccepte l'usage de cookie
Être rappelé

Nous avons bien pris en compte votre demande de rappel et vous en remercions. Un conseiller Franco Suisse prendra contact avec vous sur la plage horaire sélectionnée.

Cordialement,
L’équipe Franco Suisse

Mentions Légales

ÉDITEUR

FRANCO SUISSE BATIMENT - RCS Nanterre 380 216 473
siège social : 138-140, avenue Aristide Briand - BP 111 - 92164 ANTONY CEDEX
Directeur de la publication : Jean François MOREAU

CRÉDITS

Ce site a été conçu et développé par ADN Realty™.
Ce site est hébergé et infogéré par U4 : : HOSTING™, U4 : : HOSTING™ est une marque déposée, exploitée par la société W2W SERVICES, Société par Actions Simplifiées enregistrée en France au R.C.S de Nanterre - Siret : 53320145500011.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Copyright 2009 FRANCO SUISSE. Tous droits réservés. L'ensemble des textes, photographies et images, graphiques, données d'animations ainsi que leurs présentations sont la propriété de FRANCO SUISSE et soumis aux lois sur la protection de la propriété intellectuelle. Toute utilisation sur d'autres sites internet ou reproduction à des fins commerciales ou en vue d'une transmission, est strictement interdite.

PRODUITS ET PRIX

Les prix de vente affichés sur le site ne sont pas définitifs et sont susceptibles d’être révisés à tout moment par FRANCO SUISSE. Biens présentés dans la limite du stock disponible lors de la dernière mise à jour.

Les prix sont mentionnés TTC au taux de TVA en vigueur, hors frais, droits et émoluments afférents à la vente ainsi que hors  la  quote-part des frais d'établissement de l'état descriptif de division - règlement de copropriété et dépôt de pièces.

Pour obtenir de plus amples informations sur les derniers prix en vigueur et les biens disponibles, veuillez nous contacter au 01 46 66 50 50.

Conditions générales de vente

L’acquisition d’un logement neuf en l’état futur d’achèvement (sur plan) est soumise aux dispositions des articles L261-1 et R 261-1 et suivants du Code de la Construction et de l’habitation  

Suite à la conclusion du contrat de réservation, le projet d’acte de vente (y compris plans et notice descriptive technique définitifs) sera notifié à l’acquéreur qui disposera d’un délai d’un mois pour vérifier la conformité du bien vendu par rapport à son contrat de réservation.

Seules prévaudront  les plans et la notice technique de l’acte authentique de vente par rapport à tous ceux remis précédemment à l'acquéreur. Les  pages du présent site, plaquettes, maquettes, illustrations des programmes immobiliers, descriptifs  n’ayant  qu'un caractère indicatif et prévisionnel  ne sont pas contractuels.

Des modifications des produits et des prestations peuvent être apportées depuis la rédaction ou la dernière mise à jour de chaque page.

Conformément au code de la consommation, en cas de réclamation n'ayant pu être réglée entre les parties le consommateur est informé que le professionnel relève de l'association de médiateurs MEDIMMOCONSO (3 Avenue Adrien Moisant, 78400 CHATOU http://medimmoconso.fr).

Les informations collectées sur le site sont destinées à FRANCO SUISSE. Elles font l'objet d'un traitement informatique. Ces informations ne seront utilisées et ne feront l’objet de communication pour les seules nécessités de gestion administrative ou d’actions commerciales.  Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,  elles pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et, le cas échéant, de rectification ou de suppression en s’adressant à FRANCO SUISSE. En application de l’article L121-34 du Code de la consommation, le réservataire a le droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique www.bloctel.gouv.fr.

Pour toutes informations et précisions sur les CGV contacter un Conseiller commercial FRANCO SUISSE.

MARQUES DEPOSÉES

FRANCO SUISSE est une marque déposée par FRANCO SUISSE SA et protégée juridiquement, ainsi que son logo.

 

DONNÉES PERSONNELLES

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site internet du Groupe PROMOGIM a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1147233.


L'utilisateur est notamment informé :

  • que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site Internet pourront être exploités par le Groupe PROMOGIM.
  • qu'il dispose en outre d'un droit de rectification ou de suppression portant sur ses données en écrivant à FRANCO SUISSE, Service Commercial, 138-140 avenue Aristide Briand, 92160 Antony, ou par e-mail sur contact@franco-suisse.fr
  • que les champs du formulaire précédés de la mention (*) ont un caractère obligatoire.